J.O. 189 du 14 août 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 28 juillet 2005 complétant l'arrêté du 15 juin 2005 portant nomination au Conseil national des activités physiques et sportives


NOR : MJSK0570145A



Par arrêté du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative en date du 28 juillet 2005, sont nommés au Conseil national des activités physiques et sportives :

En qualité de représentants des ministres mentionnés au b de l'article 1er du décret du 22 mars 2001 modifié relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives


Représentant du ministre de l'emploi,

de la cohésion sociale et du logement


M. Hervé Bouynot, chef de la mission « insertion professionnelle des jeunes », direction générale à l'emploi et à la formation professionnelle.


En qualité de représentants des élus locaux mentionnés au 2°

de l'article 1er du décret du 22 mars 2001 précité

Représentants des maires de France


M. Alain Calmat, maire de Livry-Gargan.

M. Christian Bouleau, maire de Saint-Brisson-sur-Loire.


Représentant de communauté de communes


M. Denis Merville, vice-président de l'Association des maires de France.


Représentant de communauté d'agglomération


M. Bernard Murat, président de la communauté d'agglomération de Brive.


Représentant de communauté urbaine


M. Thierry Braillard, conseiller de la communauté urbaine de Courly - Grand-Lyon.


Représentant d'un conseil général


M. René Olmeta, vice-président du conseil général des Bouches-du-Rhône.


Représentant d'un conseil régional


M. François Dumon, vice-président du conseil régional du Centre.


Représentants d'associations nationales d'élus locaux


M. Jacques Thouroude, adjoint au maire de Castres.

M. Jack Dillenbourg, adjoint au maire de La Rochelle.

Mme Jeannine Huon, adjointe au maire de Rennes.


En qualité de représentant du mouvement associatif

dans le secteur social


M. Jean-Pierre Richer, président national du Secours catholique.


En qualité de représentant des associations de protection

de la nature


M. Emmanuel Buis, directeur du syndicat intercommunal des gorges de l'Ardèche et de leur région naturelle (SIGNAR).


En qualité de représentant des associations de protection

de la nature agréées au titre de l'article L. 252-1 du code rural


M. Gaudérique Delcasso, France Nature Environnement.


En qualité de représentant des organisations syndicales

et patronales


Mme Marie-Jeanne Ourth-Bresle, vice-présidente de l'UNAPL.

En qualité de représentants des associations intéressées par le fonctionnement et la gestion des installations siégeant à la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux normes des équipements sportifs

M. Alain Parrot, vice-président chargé des sports de la communauté d'agglomération de Niort.

M. Jean-Claude Achard, membre du conseil d'administration d'AIRES.

M. Yannick Faveur, directeur des sports de La Flèche.

M. Bernard Lasne, chargé de mission à la ville de Châteauneuf-les-Martigues.